Il faut changer de logiciel Monsieur Decool!

Publié le par Arnaud

Modernisation de l’agriculture et de la pêche

Yves Cochet

Troisième séance du mardi 29 juin 2010 - Extraits du compte-rendu officiel :

 

M. le président. La parole est à M. Yves Cochet.

 

M. Yves Cochet. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, je tiens en préambule à souligner la relativité de l’appréciation par le Gouvernement et la majorité de l’urgence à examiner un texte puisque, si la discussion sur le Grenelle de l’environnement a pris des mois voire des années, on nous contraint à débattre du projet de loi de modernisation de l’agriculture dans des délais très serrés. Nous n’avons obtenu la version papier du texte que la veille de l’ouverture des travaux en commission. Il me semble par conséquent difficile de légiférer dans ces conditions.

Venons-en au fond.

Ce texte présente deux handicaps qui le disqualifient.

Tout d’abord, vous défendez un modèle uniforme de l’agriculture : le projet ne propose pas une vision plurielle ; il ne fait qu’entériner le schéma productiviste mis en place depuis une quarantaine d’années par la FNSEA.

 

M. Pierre Méhaignerie. N’importe quoi !

 

M. Yves Cochet. On relève ainsi une grande absente : l’agriculture biologique dont nous venons de parler à l’occasion du vote du texte de la CMP sur le Grenelle de l’environnement. L’agriculture biologique a été omise et négligée au prétexte d’un manque de financement. Pourtant, le Grenelle I avait prévu une augmentation de 2 à 6 % de la surface agricole utile en agriculture biologique. Comme nous avons régressé en la matière ces dix dernières années, j’ignore comment nous pourrons atteindre l’objectif de 20 % en 2020.

Votre argument selon lequel on ne peut pas tout convertir atteste d’un manque de volontarisme politique et condamne la France à importer presque la moitié de ses besoins en produits biologiques, là où la demande est de plus en plus forte.

Le second handicap de ce texte est qu’il procède d’une vision économiste, pour ne pas dire « économiciste », de l’alimentation. Certes, il est plutôt heureux qu’un projet de loi sur une politique publique de l’alimentation ait vu le jour, mais une sorte de biais méthodologique vous a empêché de bien aborder la question.

Votre objectif est de « renforcer la compétitivité de l’agriculture française », plus particulièrement par rapport à la compétitivité de l’agriculture allemande. Il est troublant de constater ce mélange des genres entre approvisionnement alimentaire d’un pays et enjeux économiques. On se croirait revenu au temps des grandes lois d’orientation agricole des années soixante où il importait de faire du chiffre, où le rendement - et uniquement le rendement - était le moteur de toute décision publique. Or l’enjeu n’est plus celui-là.

Notre agriculture a connu une diminution d’emplois jamais observée auparavant. Elle est de moins en moins un facteur de dynamisation des territoires et la profession d’agriculteur est confrontée à une terrible détresse humaine et financière. La généralisation de l’assurance récolte contre « certains risques agricoles » est d’autant plus inquiétante.

Dans la mesure où les risques sanitaires et environnementaux et ceux liés aux calamités sont déjà couverts, il s’agit implicitement des risques de baisse des prix agricoles ; de ce fait, cette disposition n’apparaît que comme une tentative d’adaptation - réservée à ceux qui auront les moyens financiers de s’assurer - au fonctionnement erratique des marchés agricoles. Elle signifie clairement une capitulation face à la nécessité de réguler ces marchés agricoles. On nous propose en réalité d’instituer un dispositif néolibéral.

Si c’est cette LMA qui nourrit votre pensée pour les propositions européennes des années 2013-2015, nous avons de quoi être inquiets.

J’en viens à une série de propositions qui ne figurent pas dans le texte.

La première aurait dû vous conduire à orienter le projet vers l’objectif d’assurer des prix équitables à la production comme composante principale du revenu des paysans.

Deuxièmement, le texte aurait dû prévoir que les pouvoirs publics garantissent la maîtrise des volumes produits et la répartition des droits à produire entre paysans.

La troisième négligence cruciale du texte concerne les pollinisateurs. L’absence de référence à la forte mortalité des abeilles constitue un oubli sidérant. Il convient de rappeler le rôle vital de tous les agents pollinisateurs : 35 % du tonnage mondial d’aliments végétaux - fruits, légumes, oléagineux, café, cacao... - et la survie de plus de 80 % des espèces végétales dépendent directement de la pollinisation par les insectes !

On compte en France plus de mille espèces de pollinisateurs. Lorsque nous nous sommes entretenus avec nos amis apiculteurs, nous avons pu constater la surmortalité des pollinisateurs partout dans le monde. Les abeilles sont particulièrement touchées, avec une mortalité annuelle de 30 à 40 %. En vous inspirant des propositions de notre collègue Martial Saddier ou de celles de la fédération des apiculteurs, vous auriez pu prévoir la mise en place d’un plan national de protection des abeilles et de sauvegarde des apiculteurs.

Curieusement, nous évoquons toujours très peu ce qui constitue votre quatrième oubli : préparer l’agriculture française et européenne à l’après pétrole. Or dieu sait si l’agriculture dépend du pétrole et, plus généralement, des énergies fossiles ! Comme je l’avais souligné il y a près de six ans, d’un point de vue énergétique en tout cas, nous « mangeons » du pétrole.

Le pétrole et le gaz sont indispensables à l’agriculture moderne, notamment pour faire fonctionner tracteurs et machines. Cependant, autant les automobilistes peuvent se tourner vers les transports en commun - beaucoup plus sobres en pétrole -, les poids lourds peuvent déplacer leurs marchandises par le train, autant les seules options de substitution d’un tracteur ou d’une moissonneuse-batteuse sont un cheval ou un bœuf dont le rendement, vous le savez, n’est plus tout à fait le même.

 

M. Jean Dionis du Séjour. C’est bien de le reconnaître !

 

M. Yves Cochet. Alors qu’un tracteur peut labourer huit hectares par jour, deux chevaux ne labourent à peine qu’un hectare. Or, si l’on n’y prend garde, la déplétion de pétrole et les prix élevés du fioul deviendront une question cruciale dans le secteur agricole.

Puisque l’agriculture s’est « artificialisée », j’aurais aimé que le texte inclue sa dépendance extrême en énergies fossiles, directe quant au machinisme agricole et indirecte à travers la consommation croissante d’intrants. En effet, si 10 % de l’énergie consommée en France l’est par l’industrie agroalimentaire et 5 % par l’agriculture, 53 % de l’énergie fossile - pétrole ou gaz - utilisée pour l’agriculture sert à la synthèse des engrais. La synthèse d’une unité d’azote nécessite approximativement un kilo d’équivalent pétrole et la part du coût de l’énergie dans le prix final de l’engrais est de 17 %. La moyenne des dépenses pour les mises en terre des surfaces labourées est de 100 à 150 litres de fioul par hectare pour le maïs et plus de 100 litres pour le blé.

Ces chiffres n’auraient pas autant d’importance si le pétrole était une ressource inépuisable. Malheureusement - ou heureusement, d’une certaine manière - il s’agit d’une ressource non renouvelable. Il existe donc un risque - il s’agit même, dans une certaine mesure, d’une réalité - de décroissance de la production mondiale de pétrole. Par conséquent, nous aurions dû débattre de la question d’une économie agricole inféodée à celle du pétrole. Or on ne trouve pas trace d’un seul mot sur ce modèle agricole pourtant lié de manière cruciale aux énergies fossiles.

Cinquièmement, il faudrait adapter l’agriculture au changement climatique. Même si peu d’études comparatives existent, on sait que l’agriculture intensive émet bien plus de gaz à effet de serre que l’agriculture biologique. En effet, le système agrobiologique interdit l’utilisation d’engrais chimiques azotés, recycle les matières organiques naturelles, valorise les déjections animales par compostage et l’implantation d’engrais verts. Au sein de l’agriculture intensive, la filière de l’élevage hors sol émet beaucoup de gaz à effet de serre à cause du volume de déjections animales - je reviendrai, à l’occasion de l’examen de l’amendement de notre collègue Le Fur, sur les émissions de méthane ou de protoxyde d’azote - et à cause de la production d’aliments d’élevage, très coûteuse en énergie.

Parmi les autres sources d’émissions de gaz à effet de serre émis par l’agriculture, on peut citer les épandages d’engrais azotés et les processus de dégradation dans le sol, le tassement des sols lié au calendrier de travaux chargés et à l’utilisation d’engins agricoles de plus en plus lourds, les productions animales en général, les élevages des ruminants, l’utilisation de l’énergie en agriculture : carburant, chauffage des bâtiments d’élevage...

En somme, l’agriculture dépend fortement des énergies fossiles, donc émet une quantité importante de gaz à effet de serre.

La première solution pour diminuer les émissions de GES consisterait - et nous avons tenté de le faire avec plusieurs de nos collègues - à réduire la consommation de viande, de lait et de produits laitiers puisque leur production provoque d’importantes émissions de GES. Une autre solution serait de développer une véritable agriculture durable et paysanne, biologique, en mettant en place des pratiques agricoles qui réduisent les émissions de GES et permettent un gain financier et environnemental global, en particulier par la qualité de l’eau, la biodiversité, et en minimisant au mieux l’impact sur la productivité. C’est ce que nous proposons dans plusieurs de nos amendements.

Sixième oubli : il faudrait assurer le développement de l’agriculture biologique en l’insérant dans le programme national pour l’alimentation ; mais vous avez passé sous silence la question de l’agrobiologie. Nous pensons que, loin d’être un retour au passé, elle se situe au cœur de la modernité agronomique actuelle. Ainsi, les recherches se développent afin de définir les espèces, végétales et animales, les mieux adaptées aux modes de production biologique, afin d’améliorer les cycles de rotation, de maîtriser le désherbage ou d’apporter des alternatives aux produits de lutte antiparasitaire. Ces pratiques représentent pour les producteurs la recherche d’un mieux, y compris au point de vue sanitaire car les pratiques agricoles productivistes représentent parfois des dangers pour la santé des agriculteurs eux-mêmes. L’agrobiologie est pour eux l’occasion de revaloriser leur métier et de se réapproprier des savoir-faire, de produire du sens. Enfin, elle permet de préserver l’autonomie des producteurs par rapport aux firmes agroalimentaires.

C’est l’un des meilleurs exemples des différences entre l’approche réductionniste de l’agriculture productiviste et l’approche systémique ; entre deux modèles d’agriculture, le productiviste et le biologique. Dans la conception productiviste, le sol n’est considéré que comme une surface qu’on peut amender totalement et artificiellement par le haut. Certains sols sont tellement imparfaits qu’on les remplace parfois par de la laine de roche dans certaines serres. Ces méthodes affectent la qualité des sols : érosion hydrique, réduction de la porosité, acidification par des métaux. L’agriculture biologique, quant à elle, que vous occultez dans ce projet de loi, prend en compte, tout le système air-sol-plantes-eau-animaux.

Septièmement, il aurait fallu assurer un lien de proximité au sein des circuits courts pour permettre la souveraineté alimentaire ou, en tout cas, la tendance à la souveraineté alimentaire des régions. À vrai dire, je pense plus aux « circuits de proximité » qu’aux « circuits courts » car un contrat direct entre un agriculteur vénézuélien et un ensemble de consommateurs parisiens est un circuit court, mais ce n’est pas un circuit de proximité.

Tous les jours, la presse se fait l’écho du lancement de nouveaux circuits de proximité alimentaires : les marchés de producteurs, les magasins à la ferme, la livraison de paniers, les AMAP, c’est-à-dire les associations pour le maintien d’une agriculture paysanne. Rappelons que les AMAP ont pour but de permettre à des consommateurs d’acheter à un prix juste, et fixé à l’avance, des produits d’alimentation de qualité de leur choix, en étant informés de leur origine, et même de la façon dont ils ont été produits.

Nous participons ainsi activement à la sauvegarde et au développement de l’activité agricole locale. Dans le XIVe arrondissement de Paris, je suis membre de l’AMAP des Lapereaux des Thermopyles. Elle regroupe une quarantaine de familles. Les distributions de paniers ont lieu tous les jeudis soirs. Nous avons un contrat avec un agriculteur de la région de Meaux. Nous allons le voir régulièrement, d’ailleurs. Actuellement, nous allons cueillir des fraises, là-bas, des fraises ou des épinards. S’agissant des épinards, d’ailleurs, cela fait beaucoup de semaines qu’il y en a trop, mais c’est ainsi.

Depuis des années, la Commission de Bruxelles, relayée en France par les pouvoirs publics, de droite comme de gauche, pousse à la concentration pour contrebalancer la puissance de la filière de commercialisation. Or celle-ci s’est concentrée encore plus vite, alors que les producteurs sont confrontés au handicap de l’éclatement géographique. Ils ont eu aussi à faire face, sur les volets du coût de la main-d’œuvre et de l’énergie, à la meilleure compétitivité d’autres producteurs, notamment extracommunautaires.

Au moment où l’on devrait réduire l’utilisation du pétrole, il est aberrant que des produits qu’on pourrait trouver sur place arrivent après avoir parcouru des milliers de kilomètres.

La disparition des terres agricoles en zones périurbaines est aussi un problème grave qui met en cause notre souveraineté alimentaire.

Huitièmement, il faut prendre en compte la détresse, et même la misère, économique, sociale et psychologique des paysans.

La première cause de la diminution de leur nombre est l’insuffisance de leurs revenus. En outre, ils sont considérés, du point de vue de la reconnaissance de leur métier, comme pas grand-chose. J’ose même le dire ici, ils sont considérés comme des ploucs, comme des gens qui n’ont pas de culture, qui ne sont pas ouverts. C’est tout à fait scandaleux. Il faut revaloriser l’image de la paysannerie en France, agir sur les revenus, sur les circuits de production, mais aussi sur la valorisation des paysans eux-mêmes. Le paysan doit être considéré comme le premier producteur, quel que soit le produit, et cela dans tous les pays, en France comme ailleurs. (Exclamations sur les bancs du groupe NC.)

M. Jean Dionis du Séjour. C’est le chemin de Damas !

M. Yves Cochet. Pas pour moi ! J’ai toujours défendu les agriculteurs et les paysans, l’agriculture rurale, l’agriculture familiale et biologique.

M. Michel Raison, rapporteur. Vous n’en défendez pas beaucoup. Vous défendez seulement 2 % des agriculteurs.

M. Yves Cochet. Si vous parlez des gros producteurs céréaliers de la Beauce, c’est autre chose !

En tout cas, il faut revaloriser le métier agricole, à la fois économiquement, socialement et psychologiquement. Permettez-moi, à ce sujet, d’ouvrir une incidente au sujet de ce qu’on appelle les emplois verts.

Mme Jouanno a écrit un rapport à la demande de Xavier Bertrand, secrétaire général de l’UMP. Il fallait théoriser l’écologie de droite. Elle a donc parlé des emplois verts, ceux créés par les technologies dans le secteur des énergies renouvelables. Il convenait manifestement de se placer dans le registre du modernisme technologique. Or les premiers emplois verts, en France comme partout ailleurs, ce sont les paysans !

 

M. Germinal Peiro. Absolument !

 

M. William Dumas. Tout à fait !

 

M. Yves Cochet. Or, actuellement, il n’y en a pas assez. On a perdu beaucoup trop de paysans. Il y a eu un exode rural organisé, avec le productivisme, depuis une quarantaine d’années. Ils devraient être plus d’un million, en France ! Ils sont moins de 500 000.

 

M. Michel Raison, rapporteur. Vous exagérez, monsieur Cochet.

 

M. Yves Cochet. Si, monsieur le rapporteur, ils sont moins de 500 000.

 

M. William Dumas. S’il y avait plus de paysans, il y aurait moins de chômeurs !

 

M. Yves Cochet. Il y a plus grave encore. Des statistiques sidérantes nous apprennent que le taux de suicide des agriculteurs exploitants est le plus élevé des catégories socioprofessionnelles. Même à France Télécom, il y a moins de suicides. Le taux est de 32 pour 100 000 chez les agriculteurs.

 

M. Michel Raison, rapporteur. Il faut arrêter de les envoyer au tribunal administratif !

 

M. Yves Cochet. Qu’allez-vous faire pour eux et pour que la plus grande partie de leurs revenus provienne de la production, et non pas des aides ?

 

M. William Dumas. C’est ce qu’ils veulent : vivre du fruit de leur travail !

 

M. Yves Cochet. Bien sûr il faut les aider de temps en temps, mais d’abord, ils doivent percevoir des prix décents pour leur production.

Nous déplorons l’abandon pur et simple de toute volonté de maîtriser l’hémorragie de terres, entre 50 000 et 70 000 hectares par an. Le projet de loi originel apportait des débuts de réponse, mais le retrait de tout objectif chiffré de frein à la consommation de terres agricoles, puis l’abandon de la taxe sur les plus-values énormes réalisées lors de la vente de terrains agricoles devenus constructibles font du texte actuel un texte décevant.

Enfin, il faut revenir sur l’amendement Le Fur. D’ailleurs, en commission, vous étiez contre, monsieur le ministre.

 

M. Bruno Le Maire, ministre de l’agriculture. Je suis toujours contre.

 

M. Yves Cochet. Des manifestations ont eu lieu, il y a quelques jours, à Lamballe.

 

M. Jean Dionis du Séjour. Pas devant la permanence de M. Le Fur !

 

M. Yves Cochet. En effet, il paraît qu’elles ne se sont pas tenues exactement devant la permanence de M. Le Fur.

 

M. Michel Raison, rapporteur. Ils ne savaient pas où elle était ! (Sourires.)


M. Yves Cochet. Admettons !

Quoi qu’il en soit, relever le seuil d’autorisation, pour les porcheries, de 450 à 2 000 places, et, pour les poulaillers, de 30 000 à 40 000 places, serait tout à fait catastrophique. On était parvenu à un certain équilibre entre les associations de protection de l’eau - Eau et Rivières de Bretagne, par exemple -, les agriculteurs et la population. Les marées vertes vont recommencer, et les algues bleues vont réapparaître dans l’eau douce. Il va y avoir de l’eutrophisation dans l’air, ou plutôt dans l’eau. Il faut donc supprimer la disposition Le Fur. Nous avons déposé un amendement en ce sens.

 

J’en viens à ma conclusion.

Ce texte est globalement confiné dans une logique libérale productiviste de court terme, et n’a pas pris l’ampleur requise par l’urgence d’un changement de paradigme du modèle agroalimentaire français. C’est pourquoi nous sommes très réservés. Et si tout se passe mal, comme je le crains, nous voterons contre. (Applaudissements sur divers bancs du groupe SRC.)

Publié dans Nature et Ruralité

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